Transfert et indemnité
- Détails
- Catégorie : A.I.F.
* transfert: il y a toujours indemnité de formation et le détail est fourni
* désaffiliation: au moment où un club désaffilie un joueur, il n'a aucune certitude qu'il y aura indemnité puisque pour avoir indemnité, il faut que le joueur se réaffilie. Voilà pourquoi je suis seulement en train de calculer les indemnités de formation des désaffiliés de la saison 2010-2011 (parce que à cette époque je suis certain à 99,99% de savoir si un joueur s'est affilié ou non en 2011-2012). Le détail des indemnités est fourni avec la facture / note de crédit. Donc un club sait si un joueur désaffilié a donné droit ou non à des indemnités de formation. Idem pour les joueurs barrés du listing.
* A partir de cette saison (2011-2012), seuls les transferts donnent droit à des indemnités de formation. Les désaffiliés non quelle que soit la méthode de désaffiliation.
Règlements Statuts Documents AIF
- Détails
- Catégorie : A.I.F.
Réglements - Statuts
Club
- Demande d'enregistrement d'un club - changement président secrétaire
- Fusion de clubs
- Séparation de clubs en deux matricules
- Autorisation match amical / tournoi.
- Déclaration d'accident ETHIAS
Joueur
- Renouvellement d'affiliation du 1° au 31 mars
- Demande de désaffiliation tardive du 20 juillet au 31 octobre
- Promesse de désaffiliation avant le 15 mai
- Demande de transfert période 1 (version 2012) 15 avril 15 mai
- Demande de transfert période 2 1° au 15 décembre
- Formulaire demande d'indemnités de transfert.
- Demande de double affiliation.
Divers












